Licence de microculture : Êtes-vous assuré?

/ Par Ryan Burns

La popularité du cannabis s’accroît et, avec elle, l’intérêt pour le marché artisanal. Depuis la légalisation du cannabis au Canada en 2018, le gouvernement a continué à prendre des mesures pour développer l’industrie avec l’introduction de licences de microculture.

La nouvelle possibilité du cannabis

La microculture, ou la culture artisanale comme on l’appelle parfois, est une possibilité unique pour les petites entreprises de s’engager dans l’industrie du cannabis de façon rentable. Ces nouvelles licences permettent d’alléger les opérations, car les petits producteurs peuvent cultiver et vendre avec des exigences opérationnelles différentes de celles liées à une licence de culture standard. Ces modifications au règlement aideront les microcultivateurs à diversifier l’industrie aux côtés des plus grandes entreprises du cannabis, à l’instar de ce qui se passe dans les industries de production de bière et de vin artisanaux.

Pour les petits cultivateurs, la possibilité de contribuer à cette industrie en pleine expansion devrait déclencher une nouvelle révolution des entreprises du cannabis en tirant parti de la demande d’offres plus spécialisées et novatrices.

Qu’est-ce que la microculture?

La microculture consiste à cultiver du cannabis en petites quantités dans un espace restreint. Il vous permet de vous concentrer sur l’obtention du meilleur environnement possible pour vos plants afin de garantir une meilleure qualité des souches.

La possibilité de cultiver en petits lots offre également de nombreuses occasions de se différencier sur le marché, avec des génétiques uniques, des éditions limitées ou saisonnières, une présence au sein de la communauté et une personnalité de marque.

Protégez votre entreprise de cannabis contre les risques imprévus grâce à une assurance spécialisée.

Licences de microculture

Dans l’ensemble, les licences de microculture sont très similaires aux licences de culture standard, mais avec des exigences différentes en matière de superficie et de sécurité.

Toute entreprise qui satisfait aux normes énoncées dans la Loi sur le cannabis peut demander une licence de microculture qui lui permet de cultiver du cannabis et de le vendre à de tiers titulaires d’une licence. La licence autorisera une superficie de culture de 200 m2, y compris des surfaces multiples. Puisqu’une entreprise de microculture compte généralement moins d’employés, les exigences en matière de sécurité pour la surveillance des espaces d’entreposage du cannabis sont légèrement réduites.

Dans le cadre d’une licence de microculture, vous pouvez vendre du cannabis à des :

  • grossistes tiers titulaires d’une licence.
  • distributeurs provinciaux (cannabis frais, plantes vivantes et graines uniquement).
  • transformateurs titulaires d’une licence (fleurs séchées, huile).
  • détaillants titulaires d’une licence.
  • patients pour usage médical.

Pour obtenir une licence de microculture, vous devez rédiger une demande et la soumettre à Santé Canada pour des fins d’examen. Vous devez fournir des renseignements détaillés sur vos installations et vos activités, notamment un plan d’étage professionnel, une conception du site et de la sécurité physique (et des programmes de gestion des risques), des procédures opérationnelles standard, des autorisations de sécurité, un résumé de la structure de l’entreprise, une étude du site, des avis déposés auprès des autorités locales, divers rapports d’assurance de la qualité et des formulaires administratifs.

Après avoir reçu votre licence initiale, Santé Canada procédera régulièrement à l’inspection des installations pour s’assurer qu’elles sont conformes à tous les domaines couverts par le Règlement sur le cannabis. Pour obtenir de plus amples renseignements sur les exigences spécifiques de la demande, veuillez consulter le site Web du gouvernement du Canada (en anglais seulement).

Microculture et assurance

Les exigences en matière d’assurance pour votre entreprise de microculture peuvent varier en fonction des règlements et des lois spécifiques de votre administration et de nombreuses autres variables, y compris la gestion des risques, la conformité, la responsabilité du fait des produits, la protection des cultures et votre besoin de démontrer votre responsabilité financière.

Chez Cowan, nos courtiers experts comprennent l’industrie du cannabis et offrent l’une des couvertures d’assurance les plus complètes sur le marché.

 

Les dernières publications

Au-delà des frontières : Tourisme médical et gestion de l’invalidité

Au-delà des frontières : Tourisme médical et gestion de l’invalidité

Les temps d’attente pour consulter un spécialiste, subir une chirurgie et passer des examens médicaux augmentent de façon exponentielle au Canada. De […]

[Lire la suite]
Le temps, c’est de l’argent – Maximiser vos cotisations à un REER

Le temps, c’est de l’argent – Maximiser vos cotisations à un REER

Vos employés cherchent-ils à faire concorder leurs résolutions du Nouvel An et leurs objectifs financiers? Verser une somme forfaitaire supplémentaire à […]

[Lire la suite]
Mise à jour 2024 sur les prestations gouvernementales disponible

Mise à jour 2024 sur les prestations gouvernementales disponible

Chaque année, nous préparons un tableau de référence sur les prestations gouvernementales qui résume les limites et les taux associés au Régime de rentes […]

[Lire la suite]